Réunions du Conseil Communautaire
de la Communauté de Communes Enclave des Papes - Pays de Grignan

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Mercredi 13 novembre 2024, 18 heures 30, salle de réunions de la Cité du Végétal (Valréas)

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 26 septembre 2024, 18 heures 30, salle des fêtes à Le Pègue (Avenue André Chauvin)

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 25 juillet 2024, 18 heures 30, salle polyvalente du Vignarès

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 06 juin 2024, 18 heures 30, salle polyvalente du Vignarès

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG (budget) : Jeudi 11 avril 2024, 18 heures 30, salle polyvalente du Vignarès

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

La note synthétique du Budget Primitif 2024 : cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG (DOB) : Jeudi 21 mars 2024, 18 heures 30, salle polyvalente du Vignarès à Valréas

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Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le Débat d'Orientations Budgétaires (DOB): cliquez ici

La note de présentation des comptes administratifs 2023: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 14 décembre 2023, 18 heures 30, 

  Domaine d'Urdy à St-Pantaléon-les-Vignes

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Mercredi 15 novembre 2023, 18 heures 30, salle de réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 28 septembre 2023, 18 heures 30, Domaine d'Urdy à St-Pantaléon-les-Vignes

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Mercredi 26 juillet 2023, 18 heures 30, salle des fêtes de Taulignan

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Mercredi 10 mai 2023, 18 heures 30, salle de réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG (budget) : Jeudi 13 avril 2023, 18 heures 30, salle polyvalente du Vignarès

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

La note synthétique du Budget Primitif 2023 : cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG (DOB) : Jeudi 23 mars 2023, 18 heures 30, salle polyvalente du Vignarès

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le Débat d'Orientations Budgétaires (DOB): cliquez ici

La note de présentation des comptes administratifs 2022: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 09 février 2023, 18 heures 30, salle polyvalente du Vignarès

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Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 15 décembre 2022, 18 heures 30, salle polyvalente du Vignarès

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Mercredi 28 septembre 2022, 18 heures 30, salle de réunion de la Cité du Végétal

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Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 21 juillet 2022, 18 heures 30, salle de réunion de la Cité du Végétal

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Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 02 juin 2022, 18 heures 30, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG (vote du budget) : Jeudi 14 avril 2022, 18 heures 30, grande salle du Domaine d'Urdy à Saint-Pantaléon-les-Vignes

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

La note de présentation du Compte Administratif 2021: cliquez ici

La note synthétique du Budget Primitif 2022: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG (DOB) : Jeudi 24 mars 2022, 18 heures 30, grande salle du Domaine d'Urdy à Saint-Pantaléon-les-Vignes

Pour télécharger:

Le Débat d'Orientation Budgétaire: cliquez ici

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Mercredi 23 février 2022, 18 heures 30, salle polyvalente du Vignarès

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 16 décembre 2021, 18 heures 30, salle polyvalente du Vignarès

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 25 novembre 2021, 18 heures 30, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 30 septembre 2021, 18 heures 30, salle polyvalente du Vignarès

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Mercredi 21 juillet 2021, 18 heures, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 17 juin 2021, 18 heures 30, salle polyvalente du Vignarès. 

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 08 avril 2021, 18 heures 30, salle polyvalente du Vignarès (l'accès au public est limité à 10 personnes jusqu'à 18h50 maximum)

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

La note de présentation du Compte Administratif 2020: cliquez ici

La note synthétique du Budget Primitif 2021 : cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 18 mars 2021 (DOB), 18 heures 30, salle polyvalente du Vignarès

Pour télécharger:

Le Débat d'Orientation Budgétaire : cliquez ici

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Lundi 21 décembre 2020, 17 heures, salle polyvalente du Vignarès (Public autorisé dans la limite de 30 places)

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 10 septembre 2020, 18 heures 30, salle polyvalente du Vignarès (Public autorisé dans la limite de 30 places)

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 16 juillet 2020, 18 heures, salle polyvalente du Vignarès (Public autorisé dans la limite de 30 places)

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations : cliquez ici

L'état des votes de l'élection du bureau : cliquez ici

Le procès verbal de l'élection du Président et des Vice-Présidents de la CCEPPG : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le procès-verbal de réunion : cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Mercredi 24 juin 2020, 18 heures, salle polyvalente du Vignarès (Public autorisé dans la limite de 30 places)

Pour télécharger:

Le Débat d'Orientation budgétaire 2020: cliquez ici

La note synthétique relatif au Budget Primitif 2020: cliquez ici

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 27 février 2020, 18 heures 30, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 12 décembre 2019, 18 heures 30, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 26 septembre 2019, 18 heures 30, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 04 juillet 2019, 18 heures 30, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 11 avril 2019, 18 heures 30, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG - Débat d'Orientation Budgétaire : Jeudi 21 mars 2019, 18 heures 30, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 20 décembre 2018, 18 heures 30, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Le procès verbal de réunion: cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 15 novembre 2018, 18 heures 30, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le procès verbal de réunion : cliquez ici

 

• Réunion extraordinaire du Conseil Communautaire de la CCEPPG (convoqué en urgence) : Samedi 13 octobre 2018, 10 heures, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le procès verbal de réunion : cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 04 octobre 2018, 18 heures 30, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le procès verbal de réunion : cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 19 juillet 2018, 18 heures 30, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le procès verbal de réunion : cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 14 juin 2018, 18 heures 30, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le procès verbal de réunion : cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 17 mai 2018, 18 heures 30, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le procès verbal de réunion : cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 12 avril 2018, 18 heures 30, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le procès verbal de réunion : cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 22 mars 2018, 18 heures 30, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le Débat d'Orientation Budgétaire : cliquez ici

Le procès verbal de réunion : cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 15 Février 2018, 18 heures 30, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le procès verbal de réunion : cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 14 Décembre 2017, 18 heures 30, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le procès verbal de réunion : cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 16 Novembre 2017, 18 heures 30, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Etat des votes de l'élection du bureau : cliquez ici

Le procès verbal de réunion : cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Vendredi 29 Septembre 2017, 18 heures 30, salle des réunions de la cité du Végétal

Pour télécharger :

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le procès verbal de réunion : cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 08 Juin 2017, 18 heures 30, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le procès-verbal de réunion : cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 06 Avril 2017, 18 heures 30, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil partie 1 : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil partie 2: cliquez ici

Le procès verbal de réunion : cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG, précédée du débat d'Orientation Budgétaire : Jeudi 09 Mars 2017, 18 heures 30, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

La délibération 2017-14 relative au débat d'orientation budgétaire : cliquez ici

Le procés verbal de réunion : cliquez ici

 

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 16 Février 2017 , 18 heures 30, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le compte-rendu des échanges : cliquez

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 15 Décembre 2016, 18 heures 30, salle des réunions de la Cité du Végétal 

Pour télécharger :

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil :

Partie 1 : cliquez ici

Partie 2 : cliquez ici

Le compte-rendu de ce conseil : cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Lundi 21 Novembre 2016, 18 heures 30, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le compte-rendu de séance : cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 27 Octobre 2016, 18 heures 30, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour consulter le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le procés verbal de cette réunion : cliquez ici

 

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 22 Septembre 2016, 18 heures 30, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour retrouver le relevé des délibérations : cliquez ici

Pour accéder aux délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Pour télécharger le compte-rendu de séance : cliquez ici

 

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 21 Juillet 2016, 18 heures, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger

Le PV de réunion : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Mercredi 29 Juin 2016, 18 heures, salle des réunions de la Cité du Végétal

Ordre du jour :

• Election du Président
• Détermination du nombre de vice-présidents
• Election des Vice-présidents
• Installation des commissions de travail
• Délégations du Conseil Communautaire au Président

Pour télécharger :

Le procés verbal de réunion du conseil communautaire : cliquez ici

Les décisions et délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 14 Juin 2016, 18 heures, salle des réunions de la Cité du Végétal

 

ORDRE DU JOUR :

1. Avenir de la Communauté de Communes.

2. Questions diverses

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 26 Mai 2016, 18 heures 30, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le procés verbal de réunion : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

 

 

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 14 Avril 2016, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le procés verbal de réunion du conseil communautaire du 14 avril 2016 : cliquez ici

Le compte rendu de réunion : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

 

• Débat d'Orientations Budgétaires et réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Lundi 07 Mars 2016, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le procés verbal de réunion du conseil communautaire du 07 mars 2016 : cliquez ici

Les délibérations relatives à ce conseil communautaire : cliquez ici

 

 

•  Débat d'Orientations Budgétaires et réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG  Mardi 1er Mars 2016, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le procés verbal de réunion du conseil communautaire du 1er mars 2016 : cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG  Mercredi 16 Décembre 2015, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le procés verbal de réunion du conseil communautaire du 16 décembre 2015 : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le compte-rendu de la séance : cliquez ici

 

• Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG  Vendredi 27 Novembre 2015, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le procés verbal des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil communautaire : cliquez ici

Le compte-rendu de réunion : cliquez ici

 

 

• Réunion du Conseil communautaire CCEPPG, Mardi 20 Octobre 2015, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le procés verbal des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le compte-rendu de réunion : cliquez ici

 

 

 

• Réunion du Conseil communautaire CCEPPG, Mercredi 16 Septembre 2015, salle des réunions de la Cité du Végétal

Le conseil Communautaire s'est réuni le mercredi 16 septembre dernier dans la salle des réunions de la Cité du Végétal à Valréas.

Pour télécharger :

Le procès verbal de réunion : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le compte-rendu de réunion : cliquez ici

 

• Réunion du Conseil communautaire CCEPPG Jeudi 09 Juillet 2015, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le procès verbal de réunion : cliquez ici

Le compte rendu : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

 

 

• Réunion du Conseil communautaire - Vote du budget de la CCEPPG, Mardi 14 Avril 2015, salle des réunions de la Cité du Végétal

 

Pour retrouver :

Le procès-verbal des délibérations du conseil communautaire du 14 avril 2015 : cliquez ici

Le compte-rendu du conseil communautaire du 14 avril 2015 : cliquez ici

 

 

• Conseil communautaire du 17 Mars 2015

Le 17 mars 2015, s'est déroulé le Débat d'Orientation budgétaire suivi du conseil communautaire, après levé de séance.

Pour retrouver :

le procès-verbal des délibérations du conseil communautaire : cliquez ici 

le compte rendu de séance cliquez ici

 

 

•  Conseil communautaire du 04 Février 2015

Pour retrouver :

le procès-verbal des délibérations du conseil communautaire : cliquez ici

le compte rendu de séance, cliquez ici

 

• Conseils communautaires année 2014

Conseil communautaire du 09 janvier 2014

Procés verbal d'élection : cliquez ici - Compte rendu de séance : cliquez ici

Conseil communautaire du 24 janvier 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici

Conseil communautaire du 21 février 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici

Conseil communautaire du 20 mars 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici

Conseil communautaire du 25 avril 2014

Procés verbal d'élection : cliquez ici - Compte rendu de séance : cliquez ici

Conseil communautaire du 20 mai 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici

Conseil communautaire du 10 juin 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici

Conseil communautaire du 17 juin 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici

Conseil communautaire du 22 juillet 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici - Procés verbal : cliquez ici

Conseil communautaire du 23 septembre 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici - Procés verbal : cliquez ici

Conseil communautaire du 21 octobre 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici - Procés verbal : cliquez ici

Conseil communautaire du 19 novembre 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici - Procés verbal : cliquez ici

Conseil communautaire du 16 décembre 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici - Procés verbal : cliquez ici