Réunions du Conseil communautaire
de la Communauté de Communes Enclave des Papes - Pays de Grignan

  • Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 16 Novembre 2017, salle de réunion de la Cité du Végétal

Pour télécharger:

Le relevé des délibérations: cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil: cliquez ici

Etat des votes de l'élection du bureau: cliquez ici

 

  • Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Vendredi 29 Septembre 2017, salle des réunions de la cité du Végétal

Pour télécharger :

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

 

  • Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 08 Juin 2017, 18 heures 30, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

 

  • Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 06 Avril 2017, 18 heures 30, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil partie 1 : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil partie 2: cliquez ici

Le procès verbal de réunion : cliquez ici

 

  • Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG, précédée du débat d'Orientation Budgétaire : Jeudi 09 Mars 2017, 18 heures 30, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

La délibération 2017-14 relative au débat d'orientation budgétaire : cliquez ici

Le procés verbal de réunion : cliquez ici

 

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  • Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 16 Février 2017 , 18 heures 30, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le compte-rendu des échanges : cliquez

 

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  • Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 15 Décembre 2016, 18 heures 30, salle des réunions de la Cité du Végétal 

Pour télécharger :

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil :

Partie 1 : cliquez ici

Partie 2 : cliquez ici

Le compte-rendu de ce conseil : cliquez ici

 

  • Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Lundi 21 Novembre 2016, 18 heures 30, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le compte-rendu de séance : cliquez ici

 

  • Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 27 Octobre 2016, 18 heures 30, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour consulter le relevé des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le procés verbal de cette réunion : cliquez ici

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  • Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 22 Septembre 2016, 18 heures 30, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour retrouver le relevé des délibérations : cliquez ici

Pour accéder aux délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Pour télécharger le compte-rendu de séance : cliquez ici

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  • Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 21 Juillet 2016, 18 heures, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger

Le PV de réunion : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

 

  • Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Mercredi 29 Juin 2016, 18 heures, salle des réunions de la Cité du Végétal

Ordre du jour :

  • Election du Président
  • Détermination du nombre de vice-présidents
  • Election des Vice-présidents
  • Installation des commissions de travail
  • Délégations du Conseil Communautaire au Président

Pour télécharger :

Le procés verbal de réunion du conseil communautaire : cliquez ici

Les décisions et délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

 

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  • Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 14 Juin 2016, 18 heures, salle des réunions de la Cité du Végétal

 

ORDRE DU JOUR :

1. Avenir de la Communauté de Communes.

2. Questions diverses

 

  • Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 26 Mai 2016, 18 heures 30, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le procés verbal de réunion : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

 

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  • Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Jeudi 14 Avril 2016, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le procés verbal de réunion du conseil communautaire du 14 avril 2016 : cliquez ici

Le compte rendu de réunion : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

 

  • Débat d'Orientations Budgétaires et réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG : Lundi 07 Mars 2016, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le procés verbal de réunion du conseil communautaire du 07 mars 2016 : cliquez ici

Les délibérations relatives à ce conseil communautaire : cliquez ici

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  •  Débat d'Orientations Budgétaires et réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG  Mardi 1er Mars 2016, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le procés verbal de réunion du conseil communautaire du 1er mars 2016 : cliquez ici

 

  • Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG  Mercredi 16 Décembre 2015, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le procés verbal de réunion du conseil communautaire du 16 décembre 2015 : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le compte-rendu de la séance : cliquez ici

 

  • Réunion du Conseil Communautaire de la CCEPPG  Vendredi 27 Novembre 2015, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le procés verbal des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil communautaire : cliquez ici

Le compte-rendu de réunion : cliquez ici

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  • Réunion du Conseil communautaire CCEPPG, Mardi 20 Octobre 2015, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le procés verbal des délibérations : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le compte-rendu de réunion : cliquez ici

 

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  • Réunion du Conseil communautaire CCEPPG, Mercredi 16 Septembre 2015, salle des réunions de la Cité du Végétal

Le conseil Communautaire s'est réuni le mercredi 16 septembre dernier dans la salle des réunions de la Cité du Végétal à Valréas.

Pour télécharger :

Le procès verbal de réunion : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

Le compte-rendu de réunion : cliquez ici



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  • Réunion du Conseil communautaire CCEPPG Jeudi 09 Juillet 2015, salle des réunions de la Cité du Végétal

Pour télécharger :

Le procès verbal de réunion : cliquez ici

Le compte rendu : cliquez ici

Les délibérations prises lors de ce conseil : cliquez ici

 

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  • Réunion du Conseil communautaire - Vote du budget de la CCEPPG, Mardi 14 Avril 2015, salle des réunions de la Cité du Végétal

 

Pour retrouver :

Le procès-verbal des délibérations du conseil communautaire du 14 avril 2015 : cliquez ici

Le compte-rendu du conseil communautaire du 14 avril 2015 : cliquez ici

 

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  • Conseil communautaire du 17 Mars 2015

Le 17 mars 2015, s'est déroulé le Débat d'Orientation budgétaire suivi du conseil communautaire, après levé de séance.

Pour retrouver :

le procès-verbal des délibérations du conseil communautaire : cliquez ici 

le compte rendu de séance cliquez ici

 

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  •  Conseil communautaire du 04 Février 2015

Pour retrouver :

le procès-verbal des délibérations du conseil communautaire : cliquez ici

le compte rendu de séance, cliquez ici

 

  • Conseils communautaires année 2014

Conseil communautaire du 09 janvier 2014

Procés verbal d'élection : cliquez ici - Compte rendu de séance : cliquez ici

Conseil communautaire du 24 janvier 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici

Conseil communautaire du 21 février 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici

Conseil communautaire du 20 mars 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici

Conseil communautaire du 25 avril 2014

Procés verbal d'élection : cliquez ici - Compte rendu de séance : cliquez ici

Conseil communautaire du 20 mai 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici

Conseil communautaire du 10 juin 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici

Conseil communautaire du 17 juin 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici

Conseil communautaire du 22 juillet 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici - Procés verbal : cliquez ici

Conseil communautaire du 23 septembre 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici - Procés verbal : cliquez ici

Conseil communautaire du 21 octobre 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici - Procés verbal : cliquez ici

Conseil communautaire du 19 novembre 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici - Procés verbal : cliquez ici

Conseil communautaire du 16 décembre 2014

Compte rendu de séance : cliquez ici - Procés verbal : cliquez ici

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